Qui traite vos données
Franova est éditée par HUMANLOGIC LABS. HUMANLOGIC LABS est le responsable de traitement de vos données.
Pour toute question sur vos données, écrivez-nous à contact@franova.fr. Les coordonnées complètes figurent en bas de cette page.
Définitions
- Données personnelles : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
- Traitement : toute opération effectuée sur des données personnelles (collecte, enregistrement, conservation, etc.).
- Responsable de traitement : entité qui détermine les finalités et moyens du traitement des données.
- Sous-traitant : entité qui traite des données pour le compte du responsable de traitement.
Données collectées
Nous collectons plusieurs types de données pour fournir et améliorer notre service :
- Informations de compte : adresse e-mail, nom d'affichage, mot de passe (haché et sécurisé via Firebase Authentication). Si vous vous connectez avec Google ou Apple, nous recevons l'adresse e-mail et le nom que ce service nous transmet.
- Informations sur votre préparation : le parcours choisi (naturalisation, carte de séjour pluriannuelle, carte de résident), la date de votre examen ou de votre entretien si vous l'indiquez, et le résultat de votre examen si vous nous le communiquez.
- Données de progression : activités et résultats dans les modes « Entraînement », « Fiches » et « Examen », utilisées également pour alimenter nos fonctionnalités intelligentes offrant une expérience d'apprentissage plus adaptative.
- Réponse facultative sur la façon dont vous avez connu Franova : lorsque vous répondez à la question « Comment avez-vous connu Franova ? » (vous pouvez la passer), votre réponse est enregistrée sur votre compte et nous aide à mesurer l'efficacité de nos canaux de communication.
- Provenance de votre inscription : si vous arrivez par un lien publicitaire, un e-mail ou un partenaire, la source de ce lien est enregistrée sur votre compte au moment de l'inscription. La première page de Franova que vous avez consultée et le site qui vous y a mené (son nom seulement, par exemple google.com) sont aussi enregistrés, pour toute inscription.
- Vos choix de communication : vos réponses aux demandes de consentement (offres par e-mail, mesure d'audience, suivi publicitaire sur iPhone), avec leur date.
- Données de paiement : enregistrements de transactions via Stripe (site web) ou via Apple In-App Purchase / Google Play Billing, gérés par RevenueCat (application mobile). Sur le site web, Stripe recueille aussi votre adresse de facturation pour calculer la TVA. Nous ne stockons pas les détails complets de votre carte bancaire.
- Achat sans compte : si vous payez sur le site sans être connecté, nous conservons l'adresse e-mail utilisée pour le paiement, afin de rattacher l'accès à votre futur compte.
- Téléchargement du guide ou de la frise des dates clés : votre adresse e-mail, pour vous envoyer le document, et votre accord éventuel pour recevoir nos messages.
- Données d'analyse et d'utilisation : navigation, interactions et performances du site web, mesurées via Google Analytics 4 et via PostHog, uniquement si vous y consentez (avant votre accord, la balise Google ne transmet que des signaux agrégés sans cookie). PostHog héberge ces données dans l'Union européenne.
- Données liées aux e-mails : la remise de nos e-mails et leur rebond éventuel. Nos e-mails ne contiennent ni pixel de mesure d'ouverture ni lien de suivi individuel.
- Données de diagnostic et de plantage : lorsqu'une erreur technique survient sur le site web, nous collectons le message d'erreur, la pile d'appels (trace technique) et la page concernée, via PostHog, afin de corriger les dysfonctionnements.
Données collectées via l'application mobile
En complément des données listées ci-dessus, l'application mobile Franova collecte les données suivantes :
- Historique d'achats : identifiants de transaction, produit acheté et date, traités par RevenueCat pour la gestion des achats in-app.
- Informations techniques sur l'appareil : système (iOS ou Android) et version de l'application, enregistrés avec votre jeton de notification.
- Données de diagnostic et de plantage : rapports d'erreur et de plantage de l'application (message d'erreur, trace technique, marque et modèle de l'appareil, version du système d'exploitation, version de l'application, langue et fuseau horaire de l'appareil), collectés via PostHog dans le seul but de corriger les dysfonctionnements. Ces rapports ne contiennent aucune donnée de navigation, aucune interaction et aucun contenu de vos réponses.
- Reconstitution visuelle de session : dans l'application mobile, une reconstitution visuelle de la session (sans le contenu des champs de saisie ni les images) peut être enregistrée pour diagnostiquer un incident technique, et uniquement si vous l'avez acceptée dans l'application (Réglages, « Mesure d'audience »). Cette reconstitution peut montrer les écrans consultés et les réponses sélectionnées.
- Identifiant technique de diagnostic : un identifiant technique aléatoire est généré par le SDK de détection d'erreurs et conservé sur votre appareil tant que l'application reste installée, uniquement pour regrouper les rapports d'erreur provenant d'une même installation. Il n'est lié à aucun identifiant matériel et n'est pas partagé entre applications.
- Jetons de notification push : identifiants techniques générés par Firebase Cloud Messaging, stockés côté serveur pour l'envoi de notifications. Les notifications sont acheminées via les services de notification de Google (Firebase Cloud Messaging) et d'Apple (APNs).
- Identifiant d'installation : un identifiant aléatoire généré par l'application lors de son installation (il ne s'agit pas d'un identifiant matériel de votre appareil), associé à votre compte et stocké côté serveur. Il sert uniquement à la bonne gestion des notifications push, notamment pour retirer les jetons obsolètes lorsqu'un appareil change de compte. Il est supprimé avec votre compte.
- Stockage local (MMKV) : données de progression, préférences et cache hors-ligne stockés localement sur votre appareil. Ce stockage local n'est jamais transmis à des tiers. Votre progression est synchronisée avec votre compte sur nos serveurs.
Pourquoi nous utilisons vos données, et sur quelle base
Chaque utilisation repose sur une base prévue par le RGPD (article 6).
- Vous fournir le service (compte, progression, révisions adaptées, examens blancs, rappels liés à votre date d'examen dans l'application, programme de parrainage).Base : l'exécution du contrat qui nous lie (vos conditions d'utilisation).
- Traiter vos paiements et établir les factures.Base : l'exécution du contrat, et nos obligations légales comptables et fiscales.
- Vous envoyer les e-mails nécessaires au service (vérification de l'adresse, reçu d'achat, confirmation de suppression de compte).Base : l'exécution du contrat.
- Vous envoyer des conseils et rappels de préparation par e-mail (par exemple avant votre examen). Vous pouvez les désactiver à tout moment dans « Préférences email ».Base : notre intérêt légitime à vous accompagner dans la préparation que vous avez commencée. Ces e-mails peuvent rappeler le prix de l'accès à vie ou la fin de votre essai ; ils ne contiennent pas d'offre promotionnelle.
- Vous envoyer nos offres et nouveautés par e-mail (par exemple le Black Friday), une ou deux fois par mois.Base : votre consentement. Vous le donnez en cochant la case à l'inscription, en cochant la case du formulaire du guide ou de la frise des dates clés, en répondant « Oui, je veux bien » à la question « Recevoir les offres Franova par e-mail ? », ou dans « Préférences email ». La case n'est jamais cochée d'avance. Lors d'un achat sur le site, nous vous indiquons que nous vous enverrons nos offres pour Franova : si vous n'aviez encore ni accepté ni refusé nos offres, elles vous sont alors envoyées, et portent sur des services analogues à ceux que vous avez achetés (article L34-5 du Code des postes et des communications électroniques). Vous pouvez refuser à tout moment, d'un clic.
- Vous envoyer des notifications push (rappels d'étude, compte à rebours avant l'examen, offres).Base : votre consentement, donné via l'autorisation de notifications de votre téléphone. Vous pouvez choisir les types de notifications dans l'application (Réglages, « Notifications »).
- Mesurer l'audience du site et de l'application, et l'efficacité de nos publicités (Google Analytics 4, PostHog, Meta Pixel, Google Ads).Base : votre consentement, donné via la bannière cookies sur le site, et via la question « Mesure d'audience » dans l'application.
- Mesurer l'efficacité de nos publicités depuis nos serveurs (Meta, API Conversions) : à votre inscription, à vos achats et lorsque vous demandez le guide, nos serveurs transmettent à Meta une version hachée de votre adresse e-mail et de votre identifiant de compte.Base : notre intérêt légitime à mesurer l'efficacité de nos publicités, à partir d'identifiants hachés. Vous pouvez vous y opposer à tout moment en nous écrivant à contact@franova.fr. Sur iPhone, vos achats dans l'App Store ne sont transmis à Meta que si vous avez autorisé le suivi dans l'invite d'Apple ; les achats sur Google Play le sont sans cette autorisation.
- Savoir d'où viennent nos inscrits (lien publicitaire, e-mail, partenaire, réponse à « Comment avez-vous connu Franova ? »).Base : notre intérêt légitime à mesurer nos canaux de communication. Les cookies utilisés sont propres à Franova, durent 90 jours et ne sont lus par aucun tiers.
- Assurer la sécurité du service et prévenir la fraude (limitation des requêtes abusives, nouvelle vérification de votre identité avant une suppression de compte, journal des erreurs, rapports de plantage).Base : notre intérêt légitime à protéger le service et ses utilisateurs.
- Respecter nos obligations légales (comptabilité, réponse aux autorités, traçabilité des demandes de suppression).Base : nos obligations légales.
Partage et transfert de données
Votre base de données principale (Firestore) est hébergée en Europe (région eur3 : Belgique et Pays-Bas). Nos fonctions serveur Firebase s'exécutent en Allemagne (Francfort). Le serveur de notre site web fonctionne à Paris. Firebase Authentication fonctionne depuis des centres de données situés aux États-Unis, et l'envoi des notifications (Firebase Cloud Messaging) est un service mondial. Les transferts vers Google sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission européenne, conformément à l'article 46 du RGPD, et par le Data Privacy Framework (cadre de protection des données UE-États-Unis), auquel Google LLC est certifiée.
Vos données peuvent être partagées avec :
- Équipe interne de HUMANLOGIC LABS.
- Google Firebase (Authentication, Firestore, Cloud Functions, Cloud Messaging) : compte, base de données, envoi des notifications push. Lieux et garanties : voir ci-dessus.
- Vercel (hébergement du site web et de son serveur) : Vercel Inc., société américaine. Le serveur du site s'exécute à Paris (France). Les transferts éventuels vers les États-Unis sont encadrés par les clauses contractuelles types et par le Data Privacy Framework.
- Resend (envoi des e-mails ; société américaine, clauses contractuelles types et Data Privacy Framework ; journaux d'envoi conservés 30 jours).
- Expo (distribution des mises à jour de l'application mobile) : à chaque vérification de mise à jour, votre téléphone transmet à Expo le système (iOS ou Android), la version technique de l'application et la version du système d'exploitation, ainsi que son adresse IP, comme pour toute connexion. Expo encadre ses transferts hors Union européenne par les clauses contractuelles types et le Data Privacy Framework.
- Apple (APNs) et Google (Firebase Cloud Messaging) : acheminement des notifications push.
- Google Analytics 4 (analyse : sur le site web et dans l'application, sous réserve de votre consentement ; événements de l'application transmis par nos serveurs). Les données sont collectées sur des serveurs européens puis traitées par Google, y compris hors Union européenne, dans le cadre des clauses contractuelles types et du Data Privacy Framework.
- Google Ads (mesure de l'efficacité de nos publicités sur le site web ; avant votre accord, signaux sans cookie uniquement).
- Meta Pixel (analyse et publicité sous réserve de votre consentement, site web uniquement).
- Meta (API Conversions) (mesure publicitaire côté serveur, site web et application mobile : lors de la création de votre compte, de vos achats et de votre demande du guide, nos serveurs transmettent à Meta une version hachée (SHA-256) de votre adresse e-mail et de votre identifiant de compte, jamais en clair, afin de mesurer l'efficacité de nos campagnes ; sur le site web, la requête transmet également votre adresse IP, votre navigateur (user agent) et les identifiants des cookies Meta (_fbp, _fbc) ainsi que l'URL de la page consultée pour la mise en correspondance ; l'application mobile ne transmet aucune de ces données techniques). Notre interlocuteur est Meta Platforms Ireland Limited ; les transferts vers les États-Unis sont encadrés par l'avenant de Meta sur les transferts de données européennes et par le Data Privacy Framework.
- PostHog (mesure d'audience et détection des erreurs ; données hébergées dans l'Union européenne).
- Stripe (traitement des paiements et calcul de la TVA sur le site web) : Stripe Payments Europe, Limited ; transferts encadrés par les clauses contractuelles types et le Data Privacy Framework.
- RevenueCat (gestion des achats in-app sur l'application mobile) : société américaine, données stockées aux États-Unis ; transferts encadrés par les clauses contractuelles types.
- Apple (App Store) et Google (Google Play) : traitement des achats dans l'application. Ils agissent selon leurs propres politiques de confidentialité.
- Google et Apple (connexion avec votre compte Google ou Apple, si vous la choisissez).
Nous ne vendons pas vos données.
Durées de conservation
- Compte, progression et préférences : tant que votre compte existe. Si vous demandez la suppression de votre compte, elle devient définitive après un délai de 14 jours, pendant lequel vous pouvez l'annuler. Nous pouvons supprimer un compte inactif depuis plus de 3 ans, après vous avoir prévenu par e-mail.
- Copies de sauvegarde : les données supprimées disparaissent de nos sauvegardes au plus tard 8 semaines après leur suppression.
- Paiements et factures : 10 ans, durée légale de conservation des pièces comptables (article L123-22 du Code de commerce). À la suppression de votre compte, ces enregistrements sont détachés de votre compte (votre identifiant est remplacé), et votre nom et votre adresse e-mail sont effacés chez Stripe. L'adresse e-mail saisie lors d'un achat sans compte reste attachée à l'enregistrement de paiement et suit la règle des 10 ans.
- Achat sans compte : jusqu'à son rattachement à votre compte ; l'enregistrement de paiement suit ensuite la règle des 10 ans.
- Trace de votre demande de suppression : 5 ans (délai de prescription), puis suppression. Votre nom et votre adresse e-mail en sont retirés dès la suppression effectuée.
- Adresse e-mail donnée pour le guide ou la frise (sans compte) : 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous.
- Consentement aux offres par e-mail : tant que vous ne le retirez pas. La date de votre accord est conservée avec votre compte, comme preuve.
- Historique des e-mails envoyés (remise, ouverture, clic, rebond) : si vous avez un compte, tant que votre compte existe ; il est supprimé avec votre compte. Si vous n'avez pas de compte (guide, frise, achat sans compte), 3 ans à compter du dernier e-mail reçu. Les journaux d'envoi de notre prestataire Resend sont conservés 30 jours.
- Historique des notifications envoyées : le détail utilisé pour limiter leur nombre est gardé 31 jours ; le journal des envois et des ouvertures est supprimé avec votre compte.
- Jetons de notification : jusqu'à votre déconnexion, jusqu'à ce que le jeton ne soit plus valide, ou jusqu'à la suppression de votre compte.
- Cookies de provenance (franova_utm, franova_last_utm, franova_landing) : 90 jours dans votre navigateur. La provenance enregistrée sur votre compte à l'inscription est conservée tant que votre compte existe.
- Cookie qui mémorise votre choix dans la bannière : 12 mois.
- Journaux techniques de synchronisation et de diagnostic de connexion : 90 jours, puis suppression automatique.
- Journal des erreurs techniques : le temps nécessaire au diagnostic ; votre identifiant en est retiré à la suppression de votre compte.
- Données de mesure d'audience et de publicité : Google Analytics : 14 mois, durée renouvelée à chaque nouvelle activité. PostHog : 1 an pour les événements, 30 jours pour les enregistrements de session (toutes les saisies y sont masquées et l'adresse IP est anonymisée). Meta et Google Ads les conservent selon leurs propres durées. La suppression de votre compte ne retire pas les données déjà transmises à ces outils de mesure, qui sont pseudonymisées.
Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données :
- Chiffrement en transit et au repos
- Authentification forte pour les accès console
- Mises à jour et correctifs de sécurité
- Sauvegardes régulières et contrôle des accès
En cas de violation de données, nous nous engageons à :
- Évaluer l'incident et sa portée
- Notifier la CNIL dans les 72 heures si nécessaire
- Informer les personnes concernées si le risque pour leurs droits est élevé
Vos droits (RGPD)
Vous disposez des droits suivants sur vos données. Pour les exercer, écrivez-nous à contact@franova.fr. Nous vous répondons dans un délai d'un mois.
- Accéder à vos données : vous pouvez nous demander une copie des données que nous détenons sur vous.
- Rectifier tout contenu inexact.
- Effacer vos données (« droit à l'oubli ») : vous pouvez supprimer votre compte vous-même, sur le site (Profil, « Zone de danger », « Supprimer mon compte ») ou dans l'application. La suppression devient définitive après 14 jours. Pendant ce délai, vous pouvez l'annuler depuis votre profil sur le site. Certaines données sont conservées plus longtemps lorsque la loi l'impose (voir « Durées de conservation »).
- Restreindre temporairement un traitement.
- Portabilité : récupérer les données que vous nous avez fournies dans un format structuré.
- Retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause ce qui a été fait avant :
- pour les e-mails d'offres : le lien de désinscription présent dans chaque e-mail, ou « Préférences email » dans votre profil (site et application), interrupteur « Offres promotionnelles » ;
- pour les notifications push : les réglages de notifications de votre téléphone, ou Réglages, « Notifications » dans l'application ;
- pour la mesure d'audience sur le site : « Préférences cookies », en bas des pages publiques ou dans votre profil ;
- pour la mesure d'audience dans l'application : Réglages, « Mesure d'audience » ;
- pour le suivi publicitaire sur iPhone : Réglages > Confidentialité et sécurité > Suivi.
- Vous opposer à la prospection : vous pouvez refuser à tout moment, sans avoir à vous justifier, que nous utilisions vos données pour vous envoyer des offres. Il suffit d'utiliser le lien de désinscription d'un e-mail, ou de désactiver « Offres promotionnelles » ou « Conseils et rappels » dans « Préférences email ».
- Vous opposer à tout autre traitement fondé sur notre intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation.
- Définir des directives sur le sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).
- Introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés : Commission nationale de l'informatique et des libertés, www.cnil.fr.
Utilisation des cookies
Nous utilisons des cookies pour les finalités suivantes :
- Vous reconnaître lors de visites ultérieures
- Mémoriser vos préférences, dont votre choix dans la bannière (12 mois)
- Mesurer et améliorer la performance de notre service, si vous l'acceptez
- Mesurer l'efficacité de nos publicités (Google Ads, Meta Pixel), si vous l'acceptez
- Mémoriser la provenance de votre visite (lien publicitaire ou partenaire, première page consultée, nom du site d'origine) pour attribuer votre inscription à sa source : cookies internes franova_utm, franova_last_utm et franova_landing, conservés 90 jours, propres à Franova et jamais transmis à un tiers ; ils sont déposés quel que soit votre choix dans la bannière.
Gestion du consentement
Votre consentement à l'utilisation des cookies est géré via une bannière interactive :
- Première visite : la bannière apparaît automatiquement
- Si vous refusez : la bannière revient à la connexion suivante
- Si vous refusez à nouveau : la bannière ne réapparaît qu'au bout de 7 jours
- Pour réouvrir la bannière à tout moment : cliquez sur « Préférences cookies » en bas des pages publiques ou dans votre profil
Tant que vous n'avez pas accepté, la balise Google fonctionne en mode consentement refusé : aucun cookie n'est déposé et aucun identifiant n'est transmis ; Google ne reçoit que des signaux agrégés sans cookie.
Contrôler les cookies via votre navigateur
Vous pouvez configurer les cookies directement dans votre navigateur :
Sur ordinateur
- Chrome (Windows/Mac) : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et données de sites
- Safari (Mac) : Réglages > Safari > Confidentialité et sécurité
- Firefox : Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de sites
Sur mobile
- iOS (iPhone/iPad) : Réglages > Safari > Cookies
- Android (Chrome) : Menu (⋮) > Paramètres de site > Cookies
Suivi et traceurs sur l'application mobile
L'application mobile Franova n'utilise pas de cookies. Le stockage local (MMKV) est utilisé pour le cache hors-ligne et la persistance de votre progression. Le SDK de détection d'erreurs conserve en outre, dans l'espace de stockage de l'application, une file d'attente des rapports non encore envoyés ainsi que l'identifiant technique de diagnostic décrit plus haut. Ces deux traitements sont strictement nécessaires au fonctionnement et à la fiabilité du service : ils ne servent ni à la publicité, ni à la mesure d'audience, ni au profilage.
- L'application mobile n'intègre aucun SDK publicitaire ni de mesure d'audience (Google Analytics, Meta Pixel). Certains événements de l'application (vos réponses aux questions, vos sessions de révision et vos achats) sont transmis par nos serveurs à Google Analytics 4, uniquement si vous l'avez accepté dans l'application (Réglages, « Mesure d'audience »), associés à l'identifiant de votre compte Franova et jamais à un identifiant publicitaire, afin de mesurer l'utilisation de l'application. Le SDK PostHog y est présent uniquement pour la collecte des rapports d'erreur et de plantage et, si vous l'avez acceptée, la reconstitution visuelle de session ; il ne suit pas votre navigation. La mesure publicitaire Meta décrite plus haut (API Conversions) est réalisée par nos serveurs à partir d'identifiants hachés, et non par l'application.
- Le SDK RevenueCat collecte uniquement les données nécessaires à la validation des achats in-app.
- Les jetons de notification push sont collectés après votre autorisation explicite via l'invite du système d'exploitation.
- Sur iPhone, l'application vous demande l'autorisation de suivi d'Apple avant que vos achats dans l'App Store ne soient transmis à Meta.
Mise à jour de la politique
Les modifications de cette politique seront communiquées comme suit :
- Modifications mineures : publication immédiate sur le site web et dans l'application mobile.
- Modifications substantielles : notification par email ou via notification in-app.
Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter via :
- Email : contact@franova.fr
- Courrier : HUMANLOGIC LABS, 8 place Roger Salengro, 31000 Toulouse